Le desk Fiscalité franco-américaine d'Alphard Law est la pratique dédiée aux particuliers, aux familles et aux entreprises dont la vie fiscale enjambe l'Atlantique. Deux systèmes fiscaux sophistiqués, deux cultures déclaratives, et presque aucune coordination naturelle entre eux : c'est dans cet interstice que se situe notre travail.

Pour les US persons établies en France, nous traitons l'ensemble déclaratif qu'aucun conseil purement national ne voit en entier : les déclarations de trusts sur les formulaires 3520 et 3520-A et leur miroir français de l'article 1649 AB du CGI, les obligations FBAR et FATCA couvrant comptes bancaires, contrats d'assurance-vie et plans de retraite français, les procédures de régularisation (streamlined procedures) pour les contribuables revenant en conformité, et le traitement des placements français sous le régime des PFIC.

Pour les entrepreneurs et investisseurs français dans l'autre sens, nous conseillons l'implantation aux États-Unis : choix de l'entité et de l'État, risque d'établissement stable (permanent establishment) sous la convention fiscale franco-américaine, mobilité des dirigeants avec ses questions d'exit tax et de stock-options, structuration immobilière américaine et rapatriement des profits vers la France.

Pour les familles, nous planifions sous la convention fiscale successorale franco-américaine de 1978, coordonnons les successions transfrontalières et régularisons les structures héritées d'une autre génération.

Chaque article de cette rubrique est écrit par un praticien, cite des sources primaires vérifiées sur Légifrance et IRS.gov, et prend position. Commencez par nos analyses de référence sur le double piège déclaratif des trusts, les procédures streamlined et la feuille de route américaine du fondateur français, ou contactez-nous pour un examen confidentiel de votre situation.